Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURAMEL
SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE (Société coopérative agricole)
Societa Italiana Coloranti Naturali e Affini - SICNA srl

Numéro de dépôt :
95587861
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque EURAMEL

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE et Societa Italiana Coloranti Naturali e Affini - SICNA srl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Les déposants sont la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE domicilié(e) 11, rue Pasteur, 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et Societa Italiana Coloranti Naturali e Affini - SICNA srl, domicilié(e) Vicolo Madonna, 9 Cassina Nuova di Bollate (20020) - Milano ITALIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque EURAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURAMEL est expirée depuis le 13 septembre 2005.

SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE a également déposé les autres marques suivantes : ORIGNY , (Marque figurative)


SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE (Société coopérative agricole) - 11, rue Pasteur, 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France

Societa Italiana Coloranti Naturali e Affini - SICNA srl - Vicolo Madonna, 9 Cassina Nuova di Bollate (20020) - Milano ITALIE - France - SIREN 3


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Caramels liquides